Opérations courantes · Chapitre 6

Les règlements : espèces, chèques, effets de commerce

Cours

1. Les règlements en espèces

Compte 5161 Caisses : débité quand on encaisse, crédité quand on paie. Son solde est toujours débiteur ou nul.

2. Les chèques et virements

Le chèque est payable à vue. Un chèque émis s'enregistre dès son émission au crédit du 5141. Un chèque reçu passe par trois étapes :

ÉtapeDébitCrédit
1. Réception du chèque51111 Chèques en portefeuille3421 Clients
2. Remise à l'encaissement51112 Chèques à l'encaissement51111
3. Avis de crédit de la banque5141 Banques (net) + 6147 Services bancaires + 34552 (TVA 10 %)51112

Un virement reçu : directement 5141 / 3421.

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3. Les effets de commerce

Tireurle créancier : il crée la lettre de change
Tiréle débiteur : il accepte et paie à l'échéance
Bénéficiairereçoit le paiement (souvent le tireur ou sa banque)
Effet de commerce

Titre négociable qui représente une créance payable à une date fixe (échéance) : à la fois moyen de paiement et moyen de crédit.

EffetQui le crée ?Personnes
Lettre de change (traite)Le créancierTireur (créancier), tiré (débiteur qui accepte), bénéficiaire
Billet à ordreLe débiteurSouscripteur (débiteur), bénéficiaire
OpérationChez le fournisseur (porteur)Chez le client (tiré)
Création3425 Clients – effets à recevoir / 34214411 / 4415 Fournisseurs – effets à payer
Endossement à un fournisseur4411 / 3425Aucune écriture
Encaissement5113 Effets à l'encaissement / 3425 ; puis 5141 + 6147 + 34552 / 5113À l'échéance : 4415 / 5141
Escompte5141 + 6311 + 6147 + 34552 / 5520 Crédits d'escompte ; à l'échéance : 5520 / 3425À l'échéance : 4415 / 5141
L'escompte d'un effet

Escompte = nominal × taux × jours / 360 (jours de la remise à l'échéance) ; + commissions ; + TVA 10 % = agios TTC. Net crédité = nominal − agios TTC.

Exemple : traite de 14 000 escomptée le 21/01/2020, échéance 20/03/2020, taux 8 %, commission 45
ÉlémentCalculMontant
Nombre de joursjanvier 10 + février 29 + mars 2059
Valeur nominale14 000,00
Escompte14 000 × 8 % × 59 / 360183,56
Commission45,00
Agios HT228,56
TVA 10 %22,86
Agios TTC251,42
Net crédité14 000 − 251,4213 748,58
CompteDébitCrédit
23/01 — Bordereau d'escompte
5141 Banques13 748,58
6311 Intérêts des emprunts et dettes183,56
6147 Services bancaires45,00
34552 TVA récupérable sur charges22,86
5520 Crédits d'escompte14 000,00
20/03 — Échéance
5520 Crédits d'escompte14 000,00
3425 Clients – effets à recevoir14 000,00

4. La prorogation d'échéance

Si le client ne peut pas payer, on annule l'ancien effet et on en crée un nouveau, augmenté des intérêts de retard (+ TVA 20 %) et des frais (timbre).

ÉtapeChez le fournisseurChez le client
Annulation de l'ancien effet3421 / 34254415 / 4411
Nouvel effet3425 / 3421 + 7381 Intérêts + 4455 + 61671 (ou 7197) timbre4411 + 6311 + 34552 + 61671 / 4415

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Exercices
Exercice 1 : Chèque reçu

Le 15/03, KARAMAT (industriel) facture SAFI : brut 50 000 ; remise 5 % ; escompte 2 % ; TVA 20 %. Le 17/03, SAFI paie par chèque ; le 20/03, KARAMAT le remet à l'encaissement ; le 25/03, avis de crédit avec commission 20 HT (TVA 10 %). Passez les écritures chez KARAMAT.

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ÉlémentCalculMontant
Montant brut50 000
Remise 5 %− 2 500
Net commercial47 500
Escompte 2 %− 950
Net financier46 550
TVA 20 %9 310
Net à payer TTC55 860
Commission + TVA20 + 222
Net crédité par la banque55 860 − 2255 838
CompteDébitCrédit
15/03 — Facture
3421 Clients55 860
6386 Escomptes accordés950
7121 Ventes de biens produits47 500
4455 État – TVA facturée9 310
17/03 — Réception du chèque
51111 Chèques en portefeuille55 860
3421 Clients55 860
20/03 — Remise à l'encaissement
51112 Chèques à l'encaissement55 860
51111 Chèques en portefeuille55 860
25/03 — Avis de crédit
5141 Banques55 838
6147 Services bancaires20
34552 TVA récupérable sur charges2
51112 Chèques à l'encaissement55 860
Exercice 2 : Création et endossement

Le 15/09, SANAD facture FARHAT 68 208 TTC. Le 20/09, FARHAT souscrit un billet à ordre au 30/11. Le 27/09, SANAD endosse ce billet à son fournisseur KAMALI. Passez les écritures chez SANAD, FARHAT et KAMALI.

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CompteDébitCrédit
20/09 — Chez SANAD
3425 Clients – effets à recevoir68 208
3421 Clients68 208
20/09 — Chez FARHAT
4411 Fournisseurs68 208
4415 Fournisseurs – effets à payer68 208
27/09 — Chez SANAD (endossement)
4411 Fournisseurs68 208
3425 Clients – effets à recevoir68 208
27/09 — Chez KAMALI
3425 Clients – effets à recevoir68 208
3421 Clients68 208

FARHAT ne passe aucune écriture le 27/09 : il paiera KAMALI le 30/11.

Exercice 3 : Effet à l'encaissement

Le 21/06, SADOUK remet à l'encaissement un effet de 22 000 échéant le 30/06. Le 02/07, l'avis de crédit comporte 44 d'agios TTC (TVA 10 %).

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ÉlémentCalculMontant
Commission HT44 / 1,140
TVA 10 %4
Net crédité22 000 − 4421 956
CompteDébitCrédit
21/06
5113 Effets à l'encaissement22 000
3425 Clients – effets à recevoir22 000
02/07
5141 Banques21 956
6147 Services bancaires40
34552 TVA récupérable sur charges4
5113 Effets à l'encaissement22 000
Exercice 4 : Prorogation

SAKINA a souscrit à RITAJ un billet de 15 000 au 15/11. Le 15/11, RITAJ le remplace par un effet au 18/12, avec intérêts de retard 10 %, timbre 30 et TVA 20 % sur les intérêts. Calculez et passez les écritures chez RITAJ.

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ÉlémentCalculMontant
Nombre de joursnovembre 15 + décembre 1833
Ancien effet15 000,00
Intérêts de retard15 000 × 10 % × 33 / 360137,50
TVA 20 % sur les intérêts27,50
Timbre30,00
Nouvel effet15 195,00
CompteDébitCrédit
15/11 — Annulation de l'ancien effet
3421 Clients15 000,00
3425 Clients – effets à recevoir15 000,00
15/11 — Nouvel effet
3425 Clients – effets à recevoir15 195,00
3421 Clients15 000,00
7381 Intérêts et produits assimilés137,50
4455 État – TVA facturée27,50
61671 Droits de timbre (ou 7197 Transferts de charges)30,00
Exercice 5 : Calcul d'escompte

Un effet de 30 000, échéant le 30/05, est remis à l'escompte le 31/03. Taux 9 %, commission 60 HT, TVA 10 %. Calculez le net crédité (année de 360 jours).

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ÉlémentCalculMontant
Nombre de joursavril 30 + mai 3060
Escompte30 000 × 9 % × 60 / 360450
Commission60
Agios HT510
TVA 10 %51
Agios TTC561
Net crédité30 000 − 56129 439
Vidéos

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