Opérations courantes · Chapitre 4

Les emballages

Cours

Les emballages servent à contenir, conserver ou transporter les produits.

TypeDescriptionCompte (achat)
Matériel d'emballageReste dans l'entreprise (cuves, citernes, tonneaux)Immobilisation : 2332 Matériel et outillage
Emballages perdusLivrés au client avec le produit, non récupérés61231 Achats d'emballages perdus
Récupérables identifiablesRéutilisables, reconnaissables un par un (conteneurs numérotés)Immobilisation : 2333
Récupérables non identifiablesRéutilisables mais identiques (caisses, bouteilles de gaz)61232 Achats d'emballages récupérables non identifiables
MixtesPerdus ou récupérables selon l'usageSelon l'usage choisi

1. Les emballages perdus

CasTraitement
Inclus dans le prix de la marchandiseAucune écriture séparée
Vendus séparément (facture distincte)Produit accessoire : 7127 Ventes et produits accessoires, avec TVA

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2. La consignation

Consigner

Prêter un emballage au client contre une somme de garantie, remboursée quand l'emballage est rendu en bon état et à temps. Le fournisseur reste propriétaire. En principe, la consignation n'est pas soumise à la TVA.

Chez le fournisseurChez le client
ConsignationCrédit 4425 Clients – dettes pour emballages consignésDébit 3413 Fournisseurs – créances pour emballages à rendre
Exemple : RAZANA → JANAT (facture n° 42)
ÉlémentMontant
Marchandises HT4 800
TVA 20 %960
TTC5 760
100 caisses consignées à 32 DH3 200
Net à payer8 960
CompteDébitCrédit
10/01 — Chez RAZANA
3421 Clients8 960
7111 Ventes de marchandises4 800
4455 État – TVA facturée960
4425 Clients – dettes pour emballages consignés3 200
10/01 — Chez JANAT
6111 Achats de marchandises4 800
34552 État – TVA récupérable sur charges960
3413 Fournisseurs – créances pour emballages à rendre3 200
4411 Fournisseurs8 960

3. Le retour des emballages

CasChez le fournisseurChez le client
Retour au prix de consignation4425 / 34214411 / 3413
Retour à un prix inférieurBoni : 71275 Bonis sur reprises d'emballages consignés (+ TVA)Mali : 61317 Malis sur emballages rendus (+ TVA récupérable)
Non-retour (le client garde)Vente : 7127 + TVA facturéeAchat : 61232 + TVA récupérable
Exemple : retour à prix inférieur

JANAT rend les 100 caisses, reprises à 24 DH au lieu de 32.

ÉlémentCalculMontant
Prix de reprise100 × 242 400
Mali (boni)100 × (32 − 24)800
TVA sur le mali800 × 20 %160
Net de l'avoir2 400 − 1602 240
CompteDébitCrédit
18/01 — Chez RAZANA
4425 Clients – dettes pour emballages consignés3 200
3421 Clients2 240
71275 Bonis sur reprises d'emballages consignés800
4455 État – TVA facturée160
18/01 — Chez JANAT
4411 Fournisseurs2 240
61317 Malis sur emballages rendus800
34552 État – TVA récupérable sur charges160
3413 Fournisseurs – créances pour emballages à rendre3 200
Exemple : non-retour

JANAT garde 50 caisses (50 × 32 = 1 600) ; RAZANA facture la TVA : 1 600 × 20 % = 320.

CompteDébitCrédit
10/02 — Chez RAZANA
4425 Clients – dettes pour emballages consignés1 600
3421 Clients320
7127 Ventes et produits accessoires (emballages)1 600
4455 État – TVA facturée320
10/02 — Chez JANAT
61232 Achats d'emballages récupérables non identifiables1 600
34552 État – TVA récupérable sur charges320
3413 Fournisseurs – créances pour emballages à rendre1 600
4411 Fournisseurs320
Consignation soumise à la TVA

Certaines entreprises soumettent la consignation à la TVA. La TVA figure alors sur la facture initiale ; l'avoir de retour comprend aussi la TVA ; en cas de non-retour, aucune TVA n'est refacturée.

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Exercices
Exercice 1 : Quel compte ?

Enregistrez chez l'acheteur (TVA 20 %, à crédit) : (a) une citerne pour stocker l'huile 50 000 HT ; (b) 10 000 bouteilles plastique à 1 DH ; (c) 5 conteneurs immatriculés à 30 000 DH ; (d) 1 000 caisses réutilisables à 20 DH.

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CompteDébitCrédit
(a) Citerne
2332 Matériel et outillage50 000
34551 TVA récupérable sur immobilisations10 000
4481 Dettes sur acquisitions d'immobilisations60 000
(b) Bouteilles plastique
61231 Achats d'emballages perdus10 000
34552 TVA récupérable sur charges2 000
4411 Fournisseurs12 000
(c) Conteneurs immatriculés
2333 Emballages récupérables identifiables150 000
34551 TVA récupérable sur immobilisations30 000
4481 Dettes sur acquisitions d'immobilisations180 000
(d) Caisses réutilisables
61232 Achats d'emballages récupérables non identifiables20 000
34552 TVA récupérable sur charges4 000
4411 Fournisseurs24 000
Exercice 2 : Consignation et retour

Le 03/05, la brasserie ATLAS vend à l'épicerie NOUR : boissons HT 6 000 ; TVA 20 % ; 200 caisses consignées à 15 DH. Le 20/05, NOUR rend 150 caisses au prix de consignation et garde les 50 autres. Passez les écritures chez ATLAS.

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ÉlémentCalculMontant
Boissons HT6 000
TVA 20 %1 200
Consignation200 × 153 000
Net à payer10 200
Retour au prix de consignation150 × 152 250
Non-retour50 × 15750
TVA sur le non-retour750 × 20 %150
CompteDébitCrédit
03/05
3421 Clients10 200
7111 Ventes de marchandises6 000
4455 État – TVA facturée1 200
4425 Clients – dettes pour emballages consignés3 000
20/05 — Retour de 150 caisses
4425 Clients – dettes pour emballages consignés2 250
3421 Clients2 250
20/05 — Non-retour de 50 caisses
4425 Clients – dettes pour emballages consignés750
3421 Clients150
7127 Ventes et produits accessoires750
4455 État – TVA facturée150
Exercice 3 : Reprise à prix inférieur

Un client rend 80 bouteilles consignées à 10 DH, reprises à 7 DH (retour en retard). Calculez l'avoir et passez l'écriture chez le client.

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ÉlémentCalculMontant
Consignation80 × 10800
Prix de reprise80 × 7560
Mali800 − 560240
TVA sur le mali240 × 20 %48
Net de l'avoir560 − 48512
CompteDébitCrédit
Chez le client
4411 Fournisseurs512
61317 Malis sur emballages rendus240
34552 TVA récupérable sur charges48
3413 Fournisseurs – créances pour emballages à rendre800
Exercice 4 : Consignation soumise à la TVA

RAZANA facture à RYAD : marchandises HT 3 800 ; 90 caisses consignées à 32 DH (soumises à la TVA) ; TVA 20 %. Puis RYAD rend les 90 caisses au prix de consignation. Passez les écritures chez RAZANA.

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ÉlémentFacture n° 64Avoir de retour
Marchandises HT3 800—
Caisses consignées2 8802 880
Total HT6 6802 880
TVA 20 %1 336576
Net TTC8 0163 456
CompteDébitCrédit
15/01 — Facture
3421 Clients8 016
7111 Ventes de marchandises3 800
4425 Clients – dettes pour emballages consignés2 880
4455 État – TVA facturée1 336
28/01 — Avoir de retour
4425 Clients – dettes pour emballages consignés2 880
4455 État – TVA facturée576
3421 Clients3 456
Vidéos

Les vidéos de ce chapitre seront bientôt disponibles.

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