Résumé du module
Normes comptables internationales (IFRS) et consolidation : l'essentiel
Toute la théorie à retenir et toutes les formules, chapitre par chapitre, pour réviser rapidement avant l'examen. Les exemples et les exercices sont dans les chapitres.
1 La normalisation internationale et le cadre conceptuel
- IASC (1973) → IASB (2001, Londres) publie les IFRS ; IFRS Foundation supervise ; IFRS IC interprète. US GAAP : FASB/SEC.
- Maroc : CGNC pour les comptes individuels ; IFRS obligatoires pour les comptes consolidés des banques depuis 2008.
- Hypothèses : comptabilité d'engagement, continuité d'exploitation.
- Caractéristiques : pertinence et représentation fidèle (neutralité, exhaustivité, substance > forme) ; comparabilité, vérifiabilité, rapidité, compréhensibilité ; contrainte coût/avantage.
Actif = ressource contrôlée, avantages futurs ; passif = obligation actuelle, sortie de ressources ; capitaux propres = actif − passif.
2 Les états financiers IFRS (IAS 1, IAS 7, IAS 8)
- 5 états : situation financière, résultat global, variations des capitaux propres, flux de trésorerie, notes.
- Bilan courant / non courant ; résultat par nature ou par fonction ; pas de résultat non courant.
Formules
Variation de trésorerie = flux opérationnels + investissement + financement
- IAS 8 : changement de méthode et correction d'erreur = rétrospectif ; changement d'estimation = prospectif.
3 Les actifs non courants
- IAS 38 : recherche = charge ; développement activé sous conditions ; marques et fichiers créés en interne non activés ; durée indéterminée et goodwill : non amortis, testés.
- IAS 16 : coût d'entrée (paiement différé actualisé ; formation et frais de démarrage exclus) ; composants ; modèle du coût ou réévaluation.
Formules
Montant amortissable = coût − valeur résiduelle (durée d'utilité, mode reflétant la consommation)
- IAS 40 : immeubles de placement au coût ou à la juste valeur.
- IFRS 16 : droit d'utilisation (actif) + dette locative (passif) ; loyer = intérêts + remboursement ; exemptions : 12 mois, faible valeur.
Formules
IAS 36 : perte de valeur si valeur comptable > valeur recouvrable = max (juste valeur − coûts de vente ; valeur d'utilité)
4 Stocks, créances, capitaux propres, provisions
- IAS 2 : coût d'acquisition + transformation (frais fixes à la capacité normale, sous-activité en charge) ; FIFO ou CMP (LIFO interdit).
Formules
Stock au plus bas du coût et de la VNR (prix de vente − coûts d'achèvement et de vente)
- IFRS 9 : créances au coût amorti ; dépréciation selon les pertes de crédit attendues.
Formules
IAS 33 : résultat par action = résultat net ÷ nombre moyen pondéré d'actions
- IAS 37 : provision si obligation actuelle + sortie probable + estimation fiable ; passif éventuel en note ; interdites : pertes futures, grosses réparations, provisions fiscales.
5 Le groupe et le périmètre
Formules
% de contrôle : addition des droits de vote via des sociétés contrôlées ⇒ type de contrôle et méthode
% d'intérêts : produit des pourcentages le long des chaînes ⇒ part du groupe
6 Les méthodes de consolidation
- Préalables : homogénéisation, élimination des écritures fiscales, impôts différés, conversion.
- Intégration globale : cumul à 100 % ; élimination des réciproques ; élimination des titres contre la part des capitaux propres ; intérêts minoritaires séparés.
Formules
Goodwill = prix des titres − quote-part de la juste valeur des actifs nets acquis (non amorti, test annuel)
Mise en équivalence : titres = % × capitaux propres (résultat compris) ; quote-part du résultat au compte de résultat consolidé
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