Le module de comptabilité approfondie prolonge la comptabilité générale : il revient sur le cadre de la normalisation comptable marocaine, approfondit l'évaluation des actifs et les travaux d'inventaire, puis traite les opérations des sociétés (constitution, affectation du résultat, variations du capital, emprunts obligataires, liquidation), la comptabilité des associations et la révision des comptes.
Le Code général de normalisation comptable (CGNC), rendu obligatoire par la loi n° 9-88 relative aux obligations comptables des commerçants, s'applique à toutes les entités : entreprises individuelles, sociétés, établissements publics, associations (avec un plan sectoriel adapté). La comptabilité qui en résulte est dite « normalisée ».
Elle poursuit deux objectifs :
Pour cela, l'information doit être pertinente (son contenu correspond exactement à ce qu'elle annonce, sans ambiguïté : « ne pas se tromper et ne pas tromper les tiers ») et fiable (montants sûrs, grâce à des méthodes d'évaluation précises et à une chaîne de traitement maîtrisée).
| Principe | Contenu | Exemple |
|---|---|---|
| Continuité d'exploitation | L'entreprise est censée poursuivre son activité : on évalue les biens à leur valeur d'utilisation, pas de liquidation | En cas de liquidation probable, on applique des valeurs de liquidation |
| Permanence des méthodes | Mêmes méthodes d'évaluation et de présentation d'un exercice à l'autre, sauf changement justifié et expliqué dans l'ETIC | Garder le CMUP pour les stocks |
| Coût historique | Les biens sont enregistrés à leur valeur d'entrée (coût d'acquisition, de production, valeur d'apport), sans tenir compte des variations de prix ultérieures | Un terrain reste à son prix d'achat |
| Spécialisation des exercices | Rattacher à chaque exercice les charges et produits qui le concernent | Charges constatées d'avance, produits à recevoir |
| Prudence | Ne pas surestimer les actifs et produits ni sous-estimer les dettes et charges : les pertes probables sont provisionnées, les gains probables ne sont pas comptabilisés | Provision pour créance douteuse |
| Clarté | Opérations classées dans les bons comptes, sans compensation entre actif et passif ou entre charges et produits | Ne pas compenser une créance et une dette |
| Importance significative | Les états de synthèse font apparaître tout élément susceptible d'influencer le jugement des utilisateurs | Information détaillée sur un litige important |
Ces sept principes permettent d'atteindre l'image fidèle. Lorsque leur application ne suffit pas, l'entreprise doit fournir des informations complémentaires dans l'ETIC ; dans des cas exceptionnels, elle doit déroger à une règle, en le justifiant.
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| État | Rôle |
|---|---|
| Bilan (BL) | Situation patrimoniale à la clôture : actif immobilisé, actif circulant, trésorerie ; financement permanent, passif circulant, trésorerie-passif ; les non-valeurs (frais préliminaires) en tête de l'actif ; le résultat est inclus dans les capitaux propres |
| Compte de produits et charges (CPC) | Formation du résultat : exploitation, financier, courant, non courant, impôt sur les résultats |
| État des soldes de gestion (ESG) | Tableau de formation des résultats (marge brute, valeur ajoutée, EBE, résultats) et capacité d'autofinancement |
| Tableau de financement (TF) | Ressources et emplois de l'exercice, variation du fonds de roulement et de la trésorerie |
| État des informations complémentaires (ETIC) | Méthodes d'évaluation, détails et compléments indispensables à l'image fidèle |
Le modèle normal (5 états) concerne les entreprises dont le chiffre d'affaires dépasse 10 millions de DH ; les autres peuvent utiliser le modèle simplifié.
| Moment | Règle |
|---|---|
| Entrée dans le patrimoine | Coût d'acquisition (prix d'achat HT net de rabais + frais accessoires) ; coût de production ; valeur actuelle (valeur d'apport) pour les biens reçus en apport ou à titre gratuit |
| Inventaire (clôture) | Comparaison valeur d'entrée / valeur actuelle : une moins-value est constatée par un amortissement ou une provision ; une plus-value n'est pas comptabilisée (prudence) |
| Sortie | Valeur d'entrée (immobilisations), CMUP ou premier entré-premier sorti (stocks) |
| Créances et dettes en devises | Converties au cours du jour de l'opération ; à la clôture, au cours de clôture avec écarts de conversion (perte latente provisionnée, gain latent non comptabilisé en résultat) |
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Identifiez le principe en cause : a) une entreprise ne comptabilise pas la hausse de valeur de son terrain ; b) l'assurance payée le 1er octobre pour un an est en partie reportée sur l'exercice suivant ; c) une entreprise change chaque année de méthode d'évaluation des stocks pour améliorer son résultat ; d) elle compense une dette fournisseur avec une créance sur le même tiers dans le bilan ; e) un litige risque de lui coûter 200 000 DH.
a) Quels sont les objectifs de la normalisation comptable ? b) Citez les livres obligatoires et leur durée de conservation. c) Citez les états de synthèse du modèle normal et le rôle de l'ETIC.
Les vidéos de ce chapitre seront bientôt disponibles.