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M206 : Comptabilité approfondie

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Chapitres

1 Le cadre de la comptabilité normalisée Cours 2 exercices 2 Les immobilisations : évaluation et comptabilisation Cours 3 exercices 3 Les stocks : évaluation et comptabilisation Cours 2 exercices 4 Les travaux d'inventaire : régularisations, provisions et écarts de conversion Cours 2 exercices 5 La constitution des sociétés Cours 2 exercices 6 L'affectation des résultats et l'évaluation des titres Cours 2 exercices 7 Les augmentations de capital Cours 3 exercices 8 La réduction du capital, l'emprunt obligataire et la liquidation Cours 2 exercices 9 La comptabilité des associations Cours 2 exercices 10 La révision des comptes Cours 2 exercices

Évaluation du module

1 EFM 1 : Sujet type A : vie d'une SA — constitution, affectation, augmentation de capital (SA ATLAS) ConstitutionLibérationAffectation du résultatValeur mathématiqueDPSAugmentation de capital

Durée : 2 h 30 — 40 points.

Dossier 1 : constitution (12 points) — La SA ATLAS est constituée le 2 janvier N au capital de 800 000 DH (8 000 actions de 100 DH) : 3 000 actions d'apport contre du matériel (150 000), des marchandises (50 000) et une construction (100 000) ; 5 000 actions de numéraire libérées de moitié, versées en banque. Le solde est appelé le 1er octobre N et versé le 15 octobre.

  1. Passez les écritures de constitution. (6 pts)
  2. Passez les écritures d'appel et de versement du solde. (4 pts)
  3. La libération de moitié est-elle conforme à la loi ? (2 pts)

Dossier 2 : affectation du résultat de N (14 points) — Bénéfice net : 180 000 DH ; pas de réserves ni de report à nouveau. Statuts : réserve légale selon la loi ; premier dividende 6 % du capital libéré. AGO : réserve facultative 30 000 ; superdividende arrondi au dirham inférieur ; solde en report à nouveau.

  1. Établissez le tableau de répartition et calculez le dividende par action. (8 pts)
  2. Passez l'écriture de l'AGO. (3 pts)
  3. Calculez la valeur mathématique de l'action après affectation. (3 pts)

Dossier 3 : augmentation de capital (14 points) — En N+1, émission de 2 000 actions nouvelles (1 pour 4) au prix de 102 DH, libérées du quart du nominal et de la totalité de la prime.

  1. Calculez la valeur de l'action après augmentation et le DPS (valeur avant = VMC du dossier 2). (6 pts)
  2. Passez les écritures de souscription et de versement. (6 pts)
  3. Un actionnaire possède 30 actions : combien d'actions nouvelles peut-il souscrire ? (2 pts)
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Dossier 1 : apports en nature 300 000 ; numéraire 500 000 dont 250 000 versés et 250 000 non appelés.

CompteDébitCrédit
02/01/N
Promesse d'apports
3461 Associés, comptes d'apport en société550 000,00
1119 Actionnaires, capital souscrit non appelé250 000,00
1111 Capital social800 000,00
02/01/N
Réalisation des apports
2332 Matériel et outillage150 000,00
3111 Marchandises50 000,00
2321 Bâtiments100 000,00
5141 Banques250 000,00
3461 Associés, comptes d'apport en société550 000,00
01/10/N
Appel du solde
3462 Actionnaires, capital souscrit et appelé non versé250 000,00
1119 Actionnaires, capital souscrit non appelé250 000,00
15/10/N
Versement
5141 Banques250 000,00
3462 Actionnaires, capital souscrit et appelé non versé250 000,00

3) Oui : dans la SA, le numéraire doit être libéré d'au moins un quart à la souscription (ici la moitié), le solde dans les 3 ans ; les apports en nature sont libérés intégralement.

Dossier 2

CalculMontant
Réserve légale : 5 % × 180 000 (limite 10 % × 800 000 = 80 000)9 000
Bénéfice distribuable : 180 000 − 9 000171 000
Premier dividende : 6 % × 800 000 (6 DH)48 000
Réserve facultative30 000
Reste 93 000 ; superdividende 93 000 ÷ 8 000 = 11,625 → 11 DH88 000
Report à nouveau5 000

Dividende par action : 6 + 11 = 17 DH ; total 136 000.

CompteDébitCrédit
AGO N+1
Affectation du résultat
1191 Résultat net de l'exercice (bénéficiaire)180 000,00
1140 Réserve légale9 000,00
1152 Réserves facultatives30 000,00
4465 Associés, dividendes à payer136 000,00
1161 Report à nouveau (solde créditeur)5 000,00

VMC après affectation = (800 000 + 9 000 + 30 000 + 5 000) ÷ 8 000 = 844 000 ÷ 8 000 = 105,50 DH.

Dossier 3

  • valeur après = (8 000 × 105,50 + 2 000 × 102) ÷ 10 000 = 1 048 000 ÷ 10 000 = 104,80 ; DPS = 105,50 − 104,80 = 0,70 DH ;
  • prime : 2 000 × 2 = 4 000 ; versé : 2 000 × (25 + 2) = 54 000 ; non appelé : 2 000 × 75 = 150 000 ;
  • 30 actions ⇒ 30 droits ⇒ 30 ÷ 4 = 7 actions (il lui reste 2 droits à vendre ou à compléter en achetant 2 droits).
CompteDébitCrédit
N+1
Souscription
3461 Associés, comptes d'apport en société54 000,00
1119 Actionnaires, capital souscrit non appelé150 000,00
1111 Capital social200 000,00
1121 Primes d'émission4 000,00
N+1
Versement
5141 Banques54 000,00
3461 Associés, comptes d'apport en société54 000,00
2 EFM 2 : Sujet type B : travaux d'inventaire et révision (société NORD EQUIPEMENT) Amortissement dégressifCessionRégularisationsCréances douteusesÉcarts de conversionRévision

Durée : 2 h 30 — 40 points.

Travaux d'inventaire au 31/12/N :

  1. Une machine de 120 000 DH, mise en service le 1er juillet N-1, est amortie en dégressif sur 5 ans. Calculez la dotation de N et la VNC au 31/12/N. (6 pts)
  2. Un véhicule utilitaire acquis le 1er janvier N-3 pour 200 000 DH (amortissement linéaire 20 %) a été cédé le 1er octobre N pour 90 000 HT (TVA 20 %) ; seul l'encaissement a été enregistré (au crédit d'un compte d'attente). Passez les écritures de régularisation et calculez le résultat de cession. (8 pts)
  3. Assurance payée le 1er novembre N pour un an : 24 000 DH. Emprunt bancaire de 500 000 DH à 9 % obtenu le 1er septembre N, intérêts payables annuellement. Passez les régularisations. (6 pts)
  4. Le client SALAM doit 48 000 DH TTC ; perte probable : 25 %. (5 pts)
  5. Dette envers un fournisseur américain de 20 000 USD comptabilisée au cours de 10,20 ; cours au 31/12 : 10,50. (5 pts)
  6. Révision : citez les critères d'audit et expliquez la révision par cycles ; quels contrôles pour le cycle ventes / clients ? (10 pts)
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1) Taux dégressif 40 % ; N-1 : 120 000 × 40 % × 6/12 = 24 000 ; N : 96 000 × 40 % = 38 400 (taux linéaire restant 1 ÷ 4,5 = 22 % < 40 %) ; VNC au 31/12/N = 57 600.

2) Dotation N : 200 000 × 20 % × 9/12 = 30 000 ; cumul = 3 × 40 000 + 30 000 = 150 000 ; VNA = 50 000 ; résultat = 90 000 − 50 000 = + 40 000 (plus-value). L'encaissement de 108 000 TTC est sorti du compte d'attente.

CompteDébitCrédit
01/10/N
Dotation complémentaire
6193 Dotations d'exploitation aux amortissements des immobilisations corporelles30 000,00
28340 Amortissements du matériel de transport30 000,00
01/10/N
Sortie du véhicule
28340 Amortissements du matériel de transport150 000,00
6513 VNA des immobilisations corporelles cédées50 000,00
2340 Matériel de transport200 000,00
01/10/N
Régularisation de la cession (compte d'attente)
4711 Comptes d'attente108 000,00
7513 Produits des cessions des immobilisations corporelles90 000,00
4455 État, TVA facturée18 000,00

3) Assurance : 24 000 × 10/12 = 20 000 d'avance ; intérêts courus : 500 000 × 9 % × 4/12 = 15 000.

CompteDébitCrédit
31/12/N
Charges constatées d'avance
3491 Charges constatées d'avance20 000,00
6134 Primes d'assurances20 000,00
31/12/N
Intérêts courus
6311 Intérêts des emprunts et dettes15 000,00
4493 Intérêts courus et non échus à payer15 000,00

4) Provision = 40 000 HT × 25 % = 10 000.

CompteDébitCrédit
31/12/N
Reclassement
3424 Clients douteux ou litigieux48 000,00
3421 Clients48 000,00
31/12/N
Provision
6196 Dotations aux provisions pour dépréciation de l'actif circulant10 000,00
3942 Provisions pour dépréciation des clients et comptes rattachés10 000,00

5) Dette au cours de clôture : 210 000 ; perte latente 20 000 × 0,30 = 6 000, provisionnée.

CompteDébitCrédit
31/12/N
Augmentation de la dette
3702 Écarts de conversion actif : augmentation des dettes circulantes6 000,00
4411 Fournisseurs6 000,00
31/12/N
Provision pour perte de change
6393 Dotations aux provisions pour risques et charges financières6 000,00
4506 Provisions pour pertes de change6 000,00

6) Critères : exhaustivité, existence, propriété, évaluation, comptabilisation, information. Révision par cycles : on contrôle ensemble les comptes liés par les mêmes opérations (ventes, clients, TVA facturée, encaissements) en suivant le circuit des documents, ce qui concentre le travail sur les risques. Cycle ventes / clients : rapprochement CA comptable / factures et déclarations de TVA (cadrage) ; lettrage et balance âgée des clients ; circularisation des soldes ; contrôle de la séparation des exercices (livraisons de fin d'année, factures à établir, avoirs) ; examen des créances anciennes et des provisions.

Résumé du module

Résumé du moduleToute la théorie et les formules pour réviser avant l'examen