M303 · Chapitre 6 : Les méthodes de consolidation

Cours

Consolider, c'est remplacer les titres de participation inscrits à l'actif de la mère par ce qu'ils représentent réellement : les actifs et passifs de la filiale (intégration globale) ou la quote-part de ses capitaux propres (mise en équivalence). Ce chapitre présente les deux méthodes IFRS et leurs étapes, avec des exemples chiffrés.

I. Les méthodes selon le type de contrôle

Type de contrôle	Méthode	Principe
Contrôle exclusif	Intégration globale	Reprise de 100 % des actifs, passifs, produits et charges de la filiale ; la part des autres associés apparaît en intérêts minoritaires
Contrôle conjoint (coentreprise)	Mise en équivalence	Les titres sont remplacés par la quote-part des capitaux propres
Influence notable	Mise en équivalence	Idem

II. Les étapes préalables communes

homogénéiser les comptes : appliquer les mêmes méthodes (IFRS du groupe) à toutes les sociétés, à la même date de clôture ;
éliminer les retraitements fiscaux (amortissements dérogatoires, provisions réglementées) et calculer les impôts différés ;
convertir les comptes des filiales étrangères en dirhams.

III. L'intégration globale

cumuler ligne par ligne les bilans et comptes de résultat de la mère et des filiales (à 100 %) ;
éliminer les opérations réciproques (créances et dettes entre sociétés du groupe, ventes et achats internes, dividendes internes, profits internes sur stocks ou immobilisations) ;
éliminer les titres de la filiale détenus par la mère contre la part de la mère dans les capitaux propres de la filiale ; la différence à l'acquisition est l'écart d'acquisition (goodwill) ;
partager les capitaux propres et le résultat de la filiale entre la part du groupe et les intérêts minoritaires, présentés séparément.

Intégration globale de F (détenue à 80 % depuis sa création)

Bilans au 31/12/N : M : titres F 400, autres actifs 1 600 ; capital 1 000, réserves 500, résultat 200, dettes 300. F : actifs 1 200 ; capital 500, réserves 200, résultat 100, dettes 400. M a acquis 80 % de F à sa création pour 400 (= 80 % × 500).

Capitaux propres de F	Total	Part du groupe (80 %)	Intérêts minoritaires (20 %)
Capital	500	400 (éliminé contre les titres)	100
Réserves	200	160	40
Résultat	100	80	20
Total	800	640	160

Actif consolidé	Montant	Passif consolidé	Montant
Actifs (1 600 + 1 200)	2 800	Capital (de M seulement)	1 000
		Réserves consolidées (500 + 160)	660
		Résultat consolidé, part du groupe (200 + 80)	280
		Intérêts minoritaires (dont résultat 20)	160
		Dettes (300 + 400)	700
Total	2 800	Total	2 800

Si M avait une créance de 50 sur F, on éliminerait 50 à l'actif et 50 au passif (opération réciproque).

L'écart d'acquisition (goodwill, IFRS 3)

Lorsque la mère achète une société existante, elle paie souvent plus que la juste valeur des actifs nets acquis :

Goodwill = Prix d'acquisition des titres − Quote-part de la juste valeur des actifs et passifs identifiables acquis

Exemple : M achète 80 % de G pour 700 alors que la juste valeur des capitaux propres de G est 750 : goodwill = 700 − 80 % × 750 = 100. Le goodwill est inscrit à l'actif consolidé, non amorti, et testé chaque année (IAS 36). Un écart négatif (achat avantageux) est un produit immédiat.

IV. La mise en équivalence

remplacer la valeur des titres par la quote-part des capitaux propres (résultat compris) de la société ;
inscrire au compte de résultat consolidé la quote-part du résultat de la société ;
éliminer les résultats internes avec cette société à hauteur du pourcentage détenu.

Mise en équivalence de A (détenue à 30 % depuis sa création)

M a acquis 30 % de A à sa création pour 120 (= 30 % × 400). Capitaux propres de A au 31/12/N : capital 400, réserves 100, résultat 50 (total 550).

titres mis en équivalence : 30 % × 550 = 165 (au lieu de 120) ;
l'écart de 45 se répartit en : réserves consolidées 30 % × 100 = 30 et quote-part de résultat 30 % × 50 = 15, inscrite au compte de résultat consolidé.

Aucun actif ni passif de A n'est repris : seule la ligne « titres mis en équivalence » change.

À retenir

Intégration globale : cumul à 100 %, élimination des réciproques, élimination des titres contre la part des capitaux propres, intérêts minoritaires.
Goodwill = prix − quote-part de la juste valeur des actifs nets ; non amorti, testé chaque année.
Mise en équivalence : titres = quote-part des capitaux propres ; quote-part du résultat au compte de résultat.

Actif	Montant	Passif	Montant
Actifs (2 200 + 1 400 − 80 réciproque)	3 520	Capital (M)	1 500
		Réserves consolidées (400 + 90)	490
		Résultat part du groupe (250 + 60)	310
		Intérêts minoritaires	300
		Dettes (350 + 650 − 80)	920
Total	3 520	Total	3 520

Passif	Montant
Capital (M)	1 500
Réserves consolidées (400 + 90)	490
Résultat part du groupe (250 + 60)	310
Intérêts minoritaires	300
Dettes (350 + 650 − 80)	920
Total	3 520