Au Maroc, le chèque est le deuxième moyen de paiement après les espèces. Il suppose un compte bancaire et un chéquier. Il est régi par les articles 239 à 328 du Code de commerce.
Écrit par lequel une personne, le tireur, donne l'ordre à sa banque, le tiré, de payer à vue une somme déterminée au bénéficiaire ou à son ordre.
| Mentions obligatoires | Mentions facultatives |
|---|---|
| Le mot « chèque » dans le texte | Le nom du bénéficiaire (sinon chèque au porteur) |
| L'ordre pur et simple de payer une somme déterminée (« Payez ») | L'endossement (transmission à un autre bénéficiaire) |
| La somme en chiffres et en lettres (en cas de différence, la somme en lettres l'emporte ; si deux fois en chiffres ou deux fois en lettres, la plus faible) | La clause « non endossable » |
| Le nom du tiré (la banque) | Le barrement : général (deux barres vides) ou spécial (nom d'une banque entre les barres) ; le chèque ne peut être payé qu'à une banque |
| Le lieu de paiement (agence) | La certification : la banque bloque la provision pendant le délai de présentation |
| La date et le lieu de création | |
| La signature manuscrite du tireur |
Si une mention obligatoire manque, le titre ne vaut pas comme chèque. Ne jamais signer un chèque en blanc.
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| Situation | Écriture |
|---|---|
| Chèque reçu d'un client | 5111 Chèques à encaisser / 3421 Clients |
| Remise du chèque à la banque | 5141 Banques / 5111 Chèques à encaisser |
| Chèque émis à un fournisseur | 4411 Fournisseurs / 5141 Banques (dès l'émission, sans attendre l'encaissement) |
| Chèque reçu revenu impayé | 3424 Clients douteux ou 3421 Clients / 5141 Banques (et frais 6147 + 34552) |
| Compte | Débit | Crédit |
|---|---|---|
| 10/04 | ||
| Chèque n° 452301 du client SAADI | ||
| 5111 Chèques et valeurs à encaisser | 6 000,00 | |
| 3421 Clients | 6 000,00 | |
| 11/04 | ||
| Remise de chèques, bordereau n° 12 | ||
| 5141 Banques | 6 000,00 | |
| 5111 Chèques et valeurs à encaisser | 6 000,00 | |
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Le 24 novembre 2020, M. Ahmed BERNOUSI règle la facture n° A452 de la société AL MAJD par un chèque barré n° 123456 de 5 510 DH, tiré sur BMCE, agence Complexe Manal, Rabat. Le 27 novembre, le chèque revient impayé. 1) Quelles mentions porterez-vous sur le chèque ? 2) Passez les écritures chez M. BERNOUSI. 3) Comment peut-il régler le problème ?
1) Montant en chiffres « 5 510,00 » et en lettres « cinq mille cinq cent dix dirhams » ; « Payez contre ce chèque à l'ordre de Sté AL MAJD » ; lieu et date « Rabat, le 24/11/2020 » ; signature ; deux barres parallèles au recto.
| Compte | Débit | Crédit |
|---|---|---|
| 24/11/2020 | ||
| Règlement facture A452, chèque n° 123456 | ||
| 4411 Fournisseurs | 5 510,00 | |
| 5141 Banques | 5 510,00 | |
| 27/11/2020 | ||
| Chèque n° 123456 rejeté | ||
| 5141 Banques | 5 510,00 | |
| 4411 Fournisseurs | 5 510,00 | |
3) Il doit régulariser rapidement : alimenter son compte et demander au bénéficiaire de représenter le chèque, ou payer directement le fournisseur (virement, espèces si < 10 000 DH, nouveau chèque certifié), puis obtenir le certificat de régularisation pour lever l'injonction. Il paiera aussi les frais bancaires de rejet.
Un chèque porte « 3 500,00 » en chiffres et « trois mille cinq cents dirhams » en lettres, sans date ni signature. Est-il valable ? Quel montant prévaut si les lettres indiquent « trois mille cinquante » ?
Il n'est pas valable comme chèque : la date et la signature sont des mentions obligatoires. En cas de différence entre chiffres et lettres, c'est la somme en lettres qui prévaut : 3 050 DH.
Les vidéos de ce chapitre seront bientôt disponibles.