Les actifs non courants (immobilisations) représentent souvent la plus grande partie du bilan. Les IFRS fixent des règles précises pour les inscrire à l'actif, les évaluer à l'entrée et à la clôture, les amortir et les déprécier. Ce chapitre traite des immobilisations incorporelles (IAS 38), corporelles (IAS 16), des immeubles de placement (IAS 40), des contrats de location (IFRS 16) et des dépréciations (IAS 36).
Actif non monétaire, identifiable (séparable ou issu de droits contractuels ou légaux), sans substance physique, contrôlé par l'entité. Exemples : logiciels, brevets, marques acquises, fichiers clients acquis, licences.
Elle est comptabilisée si les avantages futurs sont probables et si son coût est mesurable de façon fiable.
Après l'entrée : modèle du coût, ou réévaluation s'il existe un marché actif. Une immobilisation à durée d'utilité finie est amortie (valeur résiduelle en principe nulle) ; à durée indéterminée (et le goodwill), elle n'est pas amortie mais fait l'objet d'un test de dépréciation annuel.
Prix d'achat 20 000 DH ; paramétrage nécessaire à la mise en service 6 000 DH ; formation des utilisateurs 10 000 DH. Le logiciel est inscrit pour 26 000 DH ; la formation (10 000 DH) est une charge.
Choix, par catégorie, entre le modèle du coût (coût − amortissements − dépréciations) et le modèle de la réévaluation (juste valeur à la date de réévaluation − amortissements ultérieurs ; l'écart de réévaluation est porté en capitaux propres).
Machine acquise le 01/01/N pour 100 KDH, linéaire 5 ans. Au 31/12/N : VNC = 100 − 20 = 80 ; juste valeur 120 ⇒ écart de réévaluation : 40 KDH (capitaux propres). Les 4 années suivantes : dotation 120 ÷ 4 = 30 KDH.
Terrains ou constructions détenus pour en retirer des loyers ou une plus-value (et non pour la production ou l'administration). Ils sont évalués, au choix, au coût ou à la juste valeur (les variations de juste valeur passent alors en résultat, sans amortissement).
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Depuis 2019, IFRS 16 remplace IAS 17. Chez le preneur, presque tous les contrats de location sont inscrits au bilan :
IAS 17 distinguait la location-financement (au bilan : transfert de propriété, option d'achat avantageuse, durée proche de la durée d'utilité, valeur actualisée des loyers proche de la valeur du bien) et la location simple (loyers en charges). Ces critères restent utiles chez le bailleur.
Le 02/01/N, ITH loue un matériel d'une valeur de 100 000 DH : 5 loyers annuels de 24 000 DH payés d'avance (le premier le 02/01/N) ; taux implicite 10,05 % ; transfert de propriété à la fin du contrat ; durée d'utilité 7 ans. La valeur actualisée des loyers est de 100 000 DH (à l'arrondi près).
| Date de paiement | Loyer | Intérêts | Remboursement | Dette restante |
|---|---|---|---|---|
| 02/01/N | 24 000 | 0 | 24 000 | 76 000 |
| 02/01/N+1 | 24 000 | 7 638 | 16 362 | 59 638 |
| 02/01/N+2 | 24 000 | 5 994 | 18 006 | 41 632 |
| 02/01/N+3 | 24 000 | 4 184 | 19 816 | 21 816 |
| 02/01/N+4 | 24 000 | 2 184 (arrondi) | 21 816 | 0 |
| Compte | Débit | Crédit |
|---|---|---|
| 02/01/N | ||
| Comptabilisation du contrat | ||
| 2… Droit d'utilisation (matériel) | 100 000,00 | |
| 1… Dette locative | 100 000,00 | |
| Premier loyer | ||
| 1… Dette locative | 24 000,00 | |
| 5141 Banques | 24 000,00 | |
| 31/12/N | ||
| Amortissement sur 7 ans (transfert de propriété) | ||
| 6193 Dotations aux amortissements | 14 285,71 | |
| 28… Amortissements du droit d'utilisation | 14 285,71 | |
| Intérêts courus de N | ||
| 6311 Charges d'intérêts | 7 638,00 | |
| 1… Dette locative (intérêts courus) | 7 638,00 | |
Le 02/01/N+1, le loyer de 24 000 DH solde les intérêts courus (7 638) et rembourse 16 362 DH de dette.
Un actif est déprécié lorsque sa valeur comptable est supérieure à sa valeur recouvrable, c'est-à-dire la plus élevée de la juste valeur diminuée des coûts de la vente et de la valeur d'utilité (valeur actualisée des flux futurs attendus de l'actif).
Machine : VNC 500 KDH ; juste valeur nette des coûts de vente 380 ; valeur d'utilité 420. Valeur recouvrable = max (380 ; 420) = 420 ⇒ perte de valeur : 80 KDH ; les amortissements futurs sont calculés sur 420.
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a) Formation à la vente de l'équipe commerciale : 20 000 DH ; b) dépenses de développement d'un progiciel interne, conditions de l'activation réunies : 10 000 DH ; c) marque créée par la société, évaluée par un cabinet à 400 000 DH ; d) lors de l'absorption de la société XXX, marque de XXX évaluée 50 000 DH et fichier clients 12 000 DH ; e) fichier clients de la société, revendable environ 30 000 DH.
Matériel acquis le 01/04/N : prix 150 000 ; transport 4 000 ; mise en service 3 000 ; formation du personnel 2 000 ; gaspillage de matières avant démarrage 10 000. Durée d'utilité 4 ans ; valeur résiduelle 37 000 ; production prévue : 100 000 unités (année 1), 150 000 (années 2 et 3), 100 000 (année 4). a) Coût d'acquisition ; b) base amortissable ; c) plan d'amortissement selon les unités produites ; d) écriture de cession à 37 000 DH à la fin.
| Année d'utilisation | Dotation | Cumul | VNC |
|---|---|---|---|
| 1 | 120 000 × 100 000 ÷ 500 000 = 24 000 | 24 000 | 133 000 |
| 2 | 120 000 × 150 000 ÷ 500 000 = 36 000 | 60 000 | 97 000 |
| 3 | 36 000 | 96 000 | 61 000 |
| 4 | 24 000 | 120 000 | 37 000 |
| Compte | Débit | Crédit |
|---|---|---|
| Fin d'utilisation | ||
| Cession du matériel à sa valeur résiduelle | ||
| 5141 Banques | 37 000,00 | |
| 7513 Produits des cessions d'immobilisations | 37 000,00 | |
| 28… Amortissements du matériel | 120 000,00 | |
| 6513 VNA des immobilisations cédées | 37 000,00 | |
| 23… Matériel | 157 000,00 | |
Le prix de cession égale la VNC : la cession n'a aucun impact sur le résultat.
Une UGT a une valeur comptable de 2 400 KDH. Son prix de vente net des coûts de sortie est estimé à 1 950 KDH ; les flux futurs actualisés qu'elle générera sont de 2 100 KDH. Faut-il comptabiliser une perte de valeur ? Si oui, de combien ?
Valeur recouvrable = max (1 950 ; 2 100) = 2 100 KDH < valeur comptable 2 400 ⇒ perte de valeur de 300 KDH, imputée d'abord sur le goodwill de l'UGT, puis sur les autres actifs au prorata.
Les vidéos de ce chapitre seront bientôt disponibles.