Ce chapitre traite des actifs courants (stocks, créances) et des éléments du passif (capitaux propres, provisions), ainsi que du résultat par action publié par les sociétés cotées.
Les stocks sont des actifs détenus pour être vendus, en cours de production, ou sous forme de matières et fournitures à consommer dans la production ou les services.
Production réelle : 240 000 unités (capacité normale 300 000, soit 80 %). Coûts : matières 480 000 ; MOD 340 000 ; frais variables 60 000 ; frais fixes de production 100 000 ; frais généraux du siège 70 000 ; recherche fondamentale 30 000. Stock final : 40 000 unités.
Coût d'un stock : 500 ; frais de commercialisation restant à engager : 200 ; prix du marché : 550 ; mais un contrat de vente ferme a été signé à 600. VNR = 600 − 200 = 400 < 500 ⇒ dépréciation de 100 (sans le contrat : VNR = 550 − 200 = 350, dépréciation de 150).
Les créances sont des instruments financiers évalués au coût amorti (proche du nominal pour les créances à court terme). IFRS 9 (qui a remplacé IAS 39 en 2018) impose de déprécier les créances selon les pertes de crédit attendues : on n'attend plus un événement de défaut ; on provisionne dès l'origine les pertes probables, souvent avec une matrice de taux de perte par tranche d'ancienneté des créances.
| Ancienneté | Créances | Taux de perte attendu | Dépréciation |
|---|---|---|---|
| Non échues | 400 000 | 1 % | 4 000 |
| 1 à 90 jours de retard | 150 000 | 5 % | 7 500 |
| Plus de 90 jours | 50 000 | 30 % | 15 000 |
| Total | 600 000 | 26 500 |
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Ils représentent l'intérêt résiduel dans les actifs après déduction des passifs : capital émis, primes d'émission, réserves, résultats non distribués, écarts de réévaluation, et, dans les comptes consolidés, les participations ne donnant pas le contrôle (intérêts minoritaires). Un instrument est classé en capitaux propres s'il n'impose pas à l'entité une obligation de remettre de la trésorerie (sinon c'est une dette, IAS 32 : la substance prime sur la forme).
Obligatoire pour les sociétés cotées, il facilite les comparaisons entre entités et entre périodes :
Résultat de base par action = Résultat net (part du groupe) revenant aux actions ordinairesNombre moyen pondéré d'actions ordinaires en circulation
Capital de 1 750 actions ; le 30 juin N, émission de 500 actions nouvelles ; résultat net N : 70 000 DH. Nombre moyen pondéré : 1 750 + 500 × 6/12 = 2 000 actions ⇒ résultat par action = 70 000 ÷ 2 000 = 35 DH.
Une provision est un passif dont l'échéance ou le montant est incertain. Elle est comptabilisée si, et seulement si : (1) l'entité a une obligation actuelle (juridique ou implicite) résultant d'un événement passé ; (2) une sortie de ressources est probable ; (3) le montant peut être estimé de manière fiable.
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Indiquez si une provision doit être comptabilisée : a) un client attaque la société en justice ; l'avocat estime le risque probable à 10 000 DH ; b) une fuite de produit toxique en fin d'année a causé des dommages ; estimation entre 15 000 et 20 000 DH, montant le plus probable 20 000 DH ; c) pertes d'exploitation prévues en N+1 pour un nouveau produit : 18 000 DH ; d) contrat dont les coûts inévitables dépassent les avantages attendus de 3 000 DH ; e) risque de perdre un contrat important (peu probable) : perte estimée 12 000 DH ; f) provision pour hausse des prix : 2 000 DH ; g) restructuration annoncée avant la clôture : licenciements 23 000 DH, formation du personnel conservé 6 000 DH, pertes opérationnelles futures 1 300 DH.
| Cas | Provision | Justification |
|---|---|---|
| a) | 10 000 | Obligation actuelle, sortie probable, estimation fiable |
| b) | 20 000 | Obligation (légale ou implicite) née avant la clôture ; meilleure estimation |
| c) | 0 | Pertes opérationnelles futures : interdites |
| d) | 3 000 | Contrat déficitaire |
| e) | 0 | Passif éventuel (sortie non probable) : information en note |
| f) | 0 | Provision fiscale, pas d'obligation actuelle |
| g) | 23 000 | Seuls les coûts directs (licenciements) ; formation et pertes futures exclues |
Trois articles en stock à la clôture : A (coût 12 000, prix de vente estimé 15 000, frais de vente 1 000) ; B (coût 8 000, prix de vente 8 500, frais de vente 1 200) ; C (coût 5 000, obsolète, prix de vente 1 500, frais de vente 300). Calculez la valeur au bilan de chaque article et la dépréciation totale.
| Article | Coût | VNR | Valeur au bilan | Dépréciation |
|---|---|---|---|---|
| A | 12 000 | 14 000 | 12 000 | 0 |
| B | 8 000 | 7 300 | 7 300 | 700 |
| C | 5 000 | 1 200 | 1 200 | 3 800 |
| Total | 25 000 | 20 500 | 4 500 |
Une société cotée a 10 000 actions au 1er janvier N. Le 1er avril N, elle émet 4 000 actions nouvelles ; le 1er octobre N, elle rachète et annule 2 000 actions. Résultat net N : 1 320 000 DH. Calculez le résultat de base par action.
Nombre moyen pondéré : 10 000 + 4 000 × 9/12 − 2 000 × 3/12 = 10 000 + 3 000 − 500 = 12 500 actions. Résultat par action : 1 320 000 ÷ 12 500 = 105,60 DH.
Les vidéos de ce chapitre seront bientôt disponibles.