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Durée : 2 h — 40 points.
Partie I : théorie (20 points)
Partie II : cas pratique (20 points) — ATLAS AGRO (Agadir) produit et exporte des tomates et des agrumes : 1 200 ouvriers saisonniers, forte consommation d'eau d'irrigation, transport par camions frigorifiques vers l'Europe. Ses clients européens exigent désormais un rapport ESG et un audit social. La direction veut obtenir le label RSE de la CGEM.
Partie I — 1) Développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs ; piliers économique, social, environnemental. 2) Responsabilité d'une organisation vis-à-vis des impacts de ses décisions et activités sur la société et l'environnement, par un comportement éthique et transparent ; volontaire car elle va au-delà des obligations légales. 3) Environnement (émissions de CO₂), Social (taux d'accidents), Gouvernance (part d'administrateurs indépendants). 4) Gouvernance, droits de l'homme, relations et conditions de travail, environnement, loyauté des pratiques, consommateurs, communautés et développement local ; non certifiable. 5) Constitution de 2011, CESE (avis RSO 2016), loi-cadre 99-12, SNDD, charte et label CGEM, circulaire AMMC 03/19. 6) Légale : obligation de la loi, sanctionnée (rejet d'eaux polluées au-delà des seuils) ; sociale : acte légal mais jugé inacceptable par l'opinion (dividendes élevés pendant des licenciements).
| Partie prenante | Attentes |
|---|---|
| Ouvriers saisonniers | Salaire minimum, sécurité (pesticides), transport sûr, logement, déclaration à la CNSS |
| Clients européens | Traçabilité, audit social, faible empreinte carbone, rapport ESG |
| État (agences de bassin, ONSSA, inspection du travail) | Respect des quotas d'eau, sécurité alimentaire, droit du travail |
| Riverains et agriculteurs voisins | Préservation de la nappe phréatique, emplois locaux |
| Banques | Maîtrise des risques (sécheresse), solvabilité |
| Associations environnementales | Gestion durable de l'eau, biodiversité |
| Enjeu prioritaire | Question centrale ISO 26000 | Axe CGEM |
|---|---|---|
| Gestion de l'eau (pénurie au Souss) | Environnement | Préserver l'environnement |
| Conditions de travail des saisonniers | Relations et conditions de travail ; droits de l'homme | Améliorer les conditions d'emploi et de travail |
| Exigences des clients (traçabilité, sécurité des produits) | Questions relatives aux consommateurs | Respecter les intérêts des clients et des consommateurs |
3) Conserver ses marchés à l'export ; réduire les risques (sécheresse, conflits sociaux, réputation) ; économiser l'eau et l'énergie ; attirer et fidéliser la main-d'œuvre ; accès aux financements verts.
Durée : 2 h — 40 points.
Partie I : théorie (14 points)
Partie II : cas pratique (26 points) — NOUR TEXTILE (Tanger, 350 salariés) confectionne des vêtements pour des marques européennes. Données N : 610 000 heures travaillées ; 9 accidents avec arrêt (126 jours d'arrêt) ; 4 200 heures de formation ; eau : 52 000 m³ pour 1 300 000 pièces (N-1 : 54 000 m³ pour 1 200 000 pièces) ; chutes de tissu : 85 t dont 34 t recyclées ; conseil d'administration de 6 membres dont 1 indépendant.
Partie I — 1) Engagement de la direction ; choix des axes (référentiel) ; identification des activités et des parties prenantes ; autodiagnostic et enjeux prioritaires ; objectifs et plan d'action (moyens, mobilisation) ; suivi, reporting, amélioration continue. 2) Horizontale : intégrée dans toutes les fonctions (achats, production, RH, marketing) ; verticale : portée par tous les niveaux, de la direction aux opérateurs. 3) Pertinence, fiabilité, exhaustivité, cohérence, clarté, régularité, équilibre. 4) Autoévaluation, tableau de bord d'indicateurs, audit interne, évaluation externe et label, notation ESG, enquêtes auprès des parties prenantes ; limites : impacts difficiles à mesurer, données peu fiables, divergences entre notations, effets à long terme, coût.
| Indicateur | Calcul | Résultat |
|---|---|---|
| Taux de fréquence | 9 × 1 000 000 ÷ 610 000 | 14,75 |
| Taux de gravité | 126 × 1 000 ÷ 610 000 | 0,21 |
| Formation par salarié | 4 200 ÷ 350 | 12 heures |
| Eau par pièce N | 52 000 ÷ 1 300 000 | 0,04 m³ (40 litres) |
| Eau par pièce N-1 | 54 000 ÷ 1 200 000 | 0,045 m³ (45 litres) |
| Évolution | (40 − 45) ÷ 45 × 100 | − 11,11 % |
| Taux de recyclage | 34 ÷ 85 × 100 | 40 % |
| Administrateurs indépendants | 1 ÷ 6 × 100 | 16,67 % |
| Objectif | Action | Responsable | Indicateur |
|---|---|---|---|
| Diviser par 3 les accidents avec arrêt | Formation sécurité, protections sur les machines, analyse de chaque accident | Responsable HSE | Taux de fréquence |
| Recycler 70 % des chutes de tissu | Tri à la source, partenariat avec un recycleur | Directeur de production | Taux de recyclage |
| Réduire l'eau par pièce de 15 % | Machines de lavage économes, recyclage des eaux | Directeur technique | Litres par pièce |
| Porter à 2 les administrateurs indépendants | Nomination par l'assemblée générale | Président du conseil | % d'indépendants |
3) Plan du rapport ESG : introduction (mission, enjeux) ; profil (activités, clients, gouvernance) ; gestion des risques ESG ; environnement (eau, énergie, déchets textiles, CO₂) ; social (sécurité, formation, salaires, diversité, sous-traitants) ; gouvernance (conseil, éthique, anticorruption) ; indicateurs de performance N / N-1 ; objectifs et perspectives — en suivant les normes GRI.
4) Taux d'atteinte = (9 − 6) ÷ (9 − 3) × 100 = 50 %. Recommandations : analyser les causes des 6 accidents (arbre des causes) et cibler les postes à risque ; nommer des référents sécurité par atelier et intégrer un objectif sécurité dans l'évaluation des chefs d'atelier.